Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Shopify et toute personne effectuant un achat sur le site embeauty@. Tout achat implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.

2. Produits et Services

Les produits ou services proposés sont ceux qui figurent sur le site embeauty@, dans la limite des stocks disponibles. embeauty@ se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de ses produits ou services

3. Tarifs et Paiement

Les prix sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) ou hors taxes (HT) selon la mention affichée. Embeauty@ se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande et s'effectue par les moyens sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, virement, etc.).

4. Livraison (ou Exécution de la prestation)

Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée lors de la commande dans un délai estimé de 3 à 10 jours ouvrés. Embeauty@ ne pourra être tenue responsable des retards d'acheminement imputables au transporteur.

5. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les frais de retour restent à la charge du client

oici un modèle de Conditions Générales de Vente (CGV) court et adaptable, idéal pour un site e-commerce, de la prestation de services ou de la vente de produits.

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de votre entreprise] et toute personne effectuant un achat sur le site [Nom du site web]. Tout achat implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.

2. Produits et Services

Les produits ou services proposés sont ceux qui figurent sur le site [Nom du site web], dans la limite des stocks disponibles. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de ses produits ou services.

3. Tarifs et Paiement

Les prix sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) ou hors taxes (HT) selon la mention affichée. [Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande et s'effectue par les moyens sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, virement, etc.).

4. Livraison (ou Exécution de la prestation)

Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée lors de la commande dans un délai estimé de [ex. : 3 à 5 jours ouvrés]. [Nom de votre entreprise] ne pourra être tenue responsable des retards d'acheminement imputables au transporteur.

5. Droit de rétractation

(Note : Si vous vendez des services numériques consommés immédiatement ou des produits personnalisés, vous pouvez ajouter : "Ce droit ne s'applique pas aux contenus numériques non fournis sur support matériel ou aux produits sur-mesure.")

6. Garanties et Responsabilité

Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et des vices cachés. La responsabilité de embeauty@ ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit acheté ou d'incompatibilité non signalée au préalable.

7. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci et ne seront jamais revendues à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : embeauty@gmail.com.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit [Français / Belge / Suisse / etc.]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire devant les tribunaux compétents.